Le prix historiquement élevé des carburants et l’intérêt croissant pour la durabilité suscitent un engouement pour les vélos en leasing. Mais attention: cette formule est plus complexe qu’il n’y paraît.
Texte: Stefanie Huybrechts / Photo: Clem Onojeghuo (Pexels)
Le leasing de vélos a atteint des records au cours du premier semestre 2022. Dans notre pays, 1,3% des salariés utilise un vélo en leasing du travail. Charlotte Thijs, experte en mobilité chez Acerta Consult, explique que se rendre au travail à vélo peut rapporter à un salarié un maximum de 0,24 euro d’indemnité vélo par kilomètre effectivement parcouru. «Environ 20% des salariés cyclistes reçoivent une indemnité de leur employeur pour se rendre au travail à vélo.»
Selon Bart Vingerhoets du secrétariat social Securex et Koen Van Mol du cabinet de conseil Libra Vélo, le leasing de vélos ne va pas de soi dans tous les secteurs ou entreprises. Koen Van Mol: «Souvent, les salariés des secteurs des soins de santé, de la construction, des transports, de l’hôtellerie ou du tourisme ne peuvent pas bénéficier du leasing de vélos de la part de leur employeur. Bien souvent, les syndicats ne sont pas favorables à l’introduction d’un plan de leasing de vélos, car cela réduit les ressources sociales.» Aujourd’hui, il n’existe en outre aucun acteur indépendant fournissant des informations sur ce dispositif, ce qui limite la confiance des syndicats (locaux). Les employeurs qui souhaitent proposer le leasing de vélos doivent s’informer auprès des sociétés de leasing, mais celles-ci sont évidemment mues par leurs intérêts commerciaux.
Souscrire un plan de leasing sans étudier suffisamment la situation peut être contre-productif. «J’ai par exemple un client qui a souscrit avec enthousiasme un plan de leasing et qui est bien embêté aujourd’hui parce que ses salariés ont choisi des vélos trop chers. Le montant du leasing qui ne peut pas être compensé par l’avantage de toute nature est intégralement déduit du salaire net», prévient le spécialiste en leasing.
«En fin de compte, nous sommes parvenus à limiter les dégâts en imputant le coût du vélo sur une plus longue période dans l’avantage de toute nature», explique Koen Van Mol de Libra Vélo. Il est parfaitement possible de prendre un vélo en leasing sur une période de trois ans et d’étaler l’avantage de toute nature sur une plus longue période. Évidemment, le montant de l’avantage de toute nature ne peut pas dépasser le coût du leasing du vélo, mais aucune règle n’impose que les deux aient la même durée.
L’avantage de toute nature est un concept où une partie du salaire, sous quelque forme que ce soit, est remplacée par un avantage équivalent, comme la mise à disposition d’un vélo. Il peut s’agir de la rémunération mensuelle classique, mais aussi de tout autre élément de l’enveloppe salariale annuelle. Un avantage de toute nature n’est possible que si une partie du salaire est flexible.
Avec un avantage de toute nature, le salarié peut obtenir un certain avantage par rapport à l’achat privé d’un vélo équivalent avec services associés. Cet avantage sera visible dans son revenu net car une partie du salaire brut assujettie aux cotisations ONSS et à d’autres charges salariales disparaît.
De plus, le calcul étant réalisé sur le coût salarial, charges patronales comprises, l’impact brut sera généralement inférieur à la valeur de l’avantage. L’avantage de toute nature peut – mais ce n’est pas une obligation – être simultané à l’avantage. Le coût exact doit cependant être connu avant que l’avantage de toute nature puisse avoir lieu, car l’employeur ne peut jamais le dépasser.
C’est la partie flexible du salaire qui peut être utilisée pour l’avantage de toute nature. Dans le cadre d’un avantage de toute nature mensuel, il s’agit de la différence entre le salaire octroyé et le salaire barémique ou revenu minimum mensuel moyen garanti (RMMMG). Dans certaines CCT sectorielles, d’autres composantes salariales, comme la prime de fin d’année, sont flexibilisées. Cela doit être expressément mentionné dans la CCT. Si tel n’est pas le cas, une entreprise peut toutefois conclure une CCT d’entreprise avec l’accord des syndicats pour mettre en place un plan vélo de cette manière.
Techniquement, une solution hybride (partie salaire mensuel et partie prime) est également envisageable. Dans la pratique toutefois, cette solution est si complexe sur le plan administratif qu’elle n’est recommandée que dans des cas exceptionnels, lorsque la partie flexible mensuelle est relativement faible et que la prime est basse.
Tant que l’on ne sort pas du cadre des règles de la politique salariale sectorielle, aucune règle supplémentaire ne s’applique, à une exception près. Le gouvernement impose un avantage de toute nature aux employeurs qui veulent financer via le salaire un avantage particulier pour le salarié. Pour le leasing de vélos, le gouvernement annule cette charge, à condition que le vélo soit régulièrement utilisé pour les déplacements domicile-lieu de travail. Dans deux cas concrets, l’administration fiscale a fixé cette utilisation à 10% (ruling fiscal du 12 mars 2019) et 20% (ruling fiscal du 7 juillet 2020) du trajet domicile-lieu de travail annuel.
Le calcul de l’avantage de toute nature n’est pas évident. C’est pourquoi les employeurs demandent généralement à leur secrétariat social de s'en occuper. «Un secrétariat social facture des frais pour chaque calcul», explique Koen Van Mol. «Pour maîtriser les coûts, il est donc préférable de limiter le nombre de demandes. Il ne faut évidemment pas qu’un salarié fasse trois fois une demande pour un vélo de 4.000, 3.500 et 3.000 euros», poursuit-il.
Les calculateurs fournis sur les sites web des sociétés de leasing donnent une indication, mais pas un résultat exact. «Même en saisissant les mêmes données, vous arriverez souvent à un résultat différent pour chaque société de leasing», avertit Koen Van Mol.
Une fois le calcul de l’avantage de toute nature effectué, l’employeur peut voir quels vélos sont dans le budget et le communiquer à son ou ses salariés.
Ne commencez pas sans une étude préliminaire approfondie, conseille Securex. Cherchez notamment à savoir si vos salariés sont suffisamment intéressés et dans quelle mesure la marge est suffisante pour un avantage de toute nature brut.
Une communication efficace et transparente avec vos salariés est également importante. Informez-les de l’impact concret d’un avantage de toute nature et travaillez avec des exemples chiffrés concrets. ¶
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